Agent Général Gérard DUESSEY
ORIAS :
07 011 181
Siège social :
2 place jean moulin
74200 THONON LES BAINS
Général
- L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
- La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
- La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
-respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
-Citation claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante : "ce document provient du site internet de Gérard DUPESSEY ayant pour adresse Internet "http://www.assurance-sante-frontalier-mma.com"
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
Droits d'auteurs
L'entreprise est propriétaire des droits d'auteur des éléments de ce site. |